Propriété intellectuelle

Droits sur les œuvres faisant l’objet des notices

Le site ELLAF met en ligne des notices référençant des œuvres de langues africaines.

Dans le respect des droits de propriété intellectuelle des auteurs et/ou de leurs ayants droit, deux types de notices sont disponibles sur le site ELLAF :

  • des notices bibliographiques qui ne donnent accès qu’à des éléments bibliographiques ou descriptifs de l’œuvre référencée et, le cas échéant, à un très court extrait illustrant la présentation de l’œuvre : les œuvres faisant l’objet de ces notices sont susceptibles d’être protégés par des droits de propriété intellectuelle de tiers (auteurs, éditeurs, etc.). Le site ELLAF ne délivre aucune autorisation d’exploitation de ces œuvres aux utilisateurs du site. Il appartient auxdits utilisateurs de solliciter les titulaires de droits s’ils souhaitent exploiter ces œuvres. Il est également interdit de reproduire et/ou représenter les photographies de couvertures des ouvrages diffusées sur le site ELLAF à des fins d’identification des ouvrages.

Il est précisé que, dans la rubrique « Droits » de ces notices, est indiqué le nom de l’éditeur et/ou de l’auteur de l’œuvre tels qu’ils figurent sur l’ouvrage ou le document référencé. Ces informations sont indicatives et n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’éditeur du site ELLAF. Il appartient aux utilisateurs de vérifier l’identité des titulaires de droits s’ils souhaitent les solliciter pour une exploitation de l’œuvre référencée dans la notice bibliographique. Les utilisateurs du site ELLAF ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur du site ELLAF au titre d’une information erronée dans la notice bibliographique.

  • des notices relatives à des travaux de recherches ou à des œuvres diffusés sous licence Creative Commons « CC-BY-NC-ND » avec l’accord des titulaires des droits sur ces travaux ou œuvres. Ces notices donnent accès à des éléments bibliographiques ou descriptifs du document ou de l’œuvre référencé et au document ou à l’œuvre dans son intégralité. Les utilisateurs sont libres d’accéder à ces œuvres ou documents ou de diffuser ces œuvres ou documents à des fins non commerciales et à condition de respecter les termes et conditions de la licence CC-BY-NC-NDaccessible à l’adresse suivante : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/legalcode.

Il est notamment indispensable de systématiquement associer le nom de l’auteur et la référence à la licence CC-BY-NC-ND lors de la diffusion ou de l’exploitation de ces œuvres ou documents. Les utilisateurs du site ELLAF sont seuls responsables du respect des conditions de la licence CC-BY-NC-ND lorsqu’ils diffusent ou exploitent les œuvres ou documents.

Il est précisé que, dans la rubrique « Droits » de ces notices, est indiqué le nom de l’auteur ainsi que la mention de la licence applicable.

Droits sur les notices elles-mêmes

Concernant les droits de propriété intellectuelle sur les notices elles-mêmes et notamment sur les résumés, descriptions, contextualisations, traductions, etc., ils appartiennent à l’INALCO. L’INALCO diffuse lesdites notices sur le site ELLAF sous licence Creative Commons « CC-BY-NC-ND ». Les utilisateurs du site sont libres d’accéder à ces œuvres ou documents ou de diffuser ces œuvres ou documents à des fins non commerciales et à condition de respecter les termes et conditions de la licence CC-BY-NC-ND accessible à l’adresse suivante :

https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/legalcode.

Il est notamment indispensable de systématiquement associer le nom de l’auteur et la référence à la licence CC-BY-NC-ND lors de la diffusion ou de l’exploitation de ces notices. Les utilisateurs du site ELLAF sont seuls responsables du respect des conditions de la licence CC-BY-NC-ND lorsqu’ils diffusent ou exploitent les œuvres ou documents.

Droits sur le site ELLAF

Concernant les droits de propriété intellectuelle sur le site ELLAF, l’INALCO est seul titulaire desdits droits. Les utilisateurs bénéficient à cet égard d’un simple droit d’utilisation à des fins strictement privées mais ne sont pas autorisés à reproduire ou représenter le site ELLAF sans autorisation de l’INALCO. Ils ne sont pas autorisés non plus à réutiliser et/ou extraire des données du site ELLAF sans l’autorisation de l’INALCO, ce dernier étant notamment titulaire des droits du producteur de base de données sur le site ELLAF au sens des articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

La fourniture ou la pose de liens hypertextes pointant vers les pages du site ELLAF est autorisée sous réserve qu’elles ne dénaturent pas son contenu et qu’elles permettent à l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Les liens hypertextes présentés sur le site ELLAF en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de l’INALCO.

Responsabilité

L’INALCO s’efforce de vérifier l’exactitude des informations mentionnées sur le site ELLAF et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.
L’INALCO n’assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du site.
L’INALCO pourra être amené à interrompre à tout moment l’accès au site ELLAF notamment pour des raisons techniques.

L’INALCO ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site ELLAF.

Le site ELLAF est édité par l’Institut National des Langues et Civilisations Orientales (INALCO),
65, rue des Grands Moulins – CS 21351 – 75214 Paris cedex 13.
Tel. +33(0)1 81 70 10 00.
N°SIREN : 197 534 886.
Le directeur de publication est Madame Ursula Baumgardt.