Propriété intellectuelle et droits

Propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle de « L’Encyclopédie des littératures en langues africaines (ELLAF) », du site Internet « ELLAF La bibliothèque numérique des littératures en langues africaines » et d’« ELLAF Éditions » appartient à l’Association pour le développement des littératures en langues africaines (ADELLAF).

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Droits sur les œuvres référencées sur le site ELLAF

Le site ELLAF La bibliothèque numérique des littératures en langues africaines met en ligne des articles référençant des œuvres littéraires en langues africaines ou des ouvrages sur les littératures en langues africaines.

Les œuvres littéraires et les ouvrages faisant l’objet de ces articles sont susceptibles d’être protégés par des droits de propriété intellectuelle de tiers (auteurs, éditeurs, etc.). Le site ELLAF ne délivre aucune autorisation d’exploitation de ces œuvres ou publications aux utilisateurs du site. Il appartient auxdits utilisateurs de solliciter les titulaires de droits s’ils souhaitent exploiter ces œuvres ou publications. Il est également interdit de reproduire et/ou de représenter les images figurant sur le site d’ELLAF et provenant de ces œuvres ou publications.

Il est précisé que, dans la rubrique « Droits » de ces articles, est indiqué le nom de l’éditeur et/ou de l’auteur de l’œuvre tels qu’ils figurent sur l’ouvrage ou le document référencé. Ces informations sont indicatives et n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’éditeur du site d’ELLAF. Il appartient aux utilisateurs de vérifier l’identité des titulaires de droits s’ils souhaitent les solliciter pour une exploitation de l’œuvre référencée dans l’article. Les utilisateurs du site d’ELLAF ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur du site d’ELLAF au titre d’une information erronée dans l’article.

Droits sur les corpora publiés sur le site ELLAF

ELLAF met en ligne des corpora sous forme de texte, de document audio ou de document vidéo. Les droits sur ces corpora appartiennent à leurs producteurs ou à leurs ayants droit. Il revient aux utilisateurs du site de solliciter les titulaires de droits s’ils souhaitent exploiter ces œuvres. Il est également interdit de reproduire et/ou de représenter les images provenant de ces corpora sans une autorisation écrite des titulaires de droit sur lesdits corpora.

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Droits sur les œuvres publiées par ELLAF Éditions

« ELLAF Éditions » publie en format livre papier et livre numérique, des manuscrits de littérature en langues africaines. Le copyright de ces œuvres appartient à l’ADELLAF. Les œuvres ainsi publiées sont protégées par le code de la propriété́ intellectuelle et elles ne peuvent être reproduites sans l’autorisation préalable des titulaires de droits.

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Le site d’ELLAF est édité sous la direction d’Ursula Baumgardt.